Lot 102

[RÉVOLUTION] - Législature de l'année 1790 : discours, lettres, mémoires, lois, lettres patentes, ordonnances, proclamations et divers, émanant du roi, des ministres et autres.
[Municipalité - contribution patriotique - caisses d'escompte - corps administratifs - détenus - criminalité - clergé - colonies - armée - garde nationale - commerce - imposition - droits féodaux - assignats - chasse - gabelle - vente des domaines nationaux - assemblées électorales - police - marine - non-catholiques - administration des postes - tribunaux de districts - académies et sociétés littéraires - justice - tribunaux militaires - réorganisation de l'armée - enseignement - aliénation des biens nationaux aux municipalités (Chartres, Paris, Orléans, Angers, Bonneval, Châteaudun) - démolition de la Bastille - etc.]
Env. 670 pièces imprimées, janvier à décembre 1790, in-4, la plupart imprimées à Paris, à l'imprimerie royale.

Fiche complète et détaillée, imprimée dans le catalogue PDF.

Estimation : 300 € ~ 600 €