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ARCHIVES D'UNE FAMILLE DE FERMIERS-GÉNÉRAUX, CHÂTEAU DE MESLAY

 
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Lot 88

[POSTES et MESSAGERIES] - Lettres patentes, édits, déclarations, ordonnances et...
[POSTES et MESSAGERIES] - Lettres patentes, édits, déclarations, ordonnances et...
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[POSTES et MESSAGERIES] - Lettres patentes, édits, déclarations, ordonnances et...
[POSTES et MESSAGERIES] - Lettres patentes, édits, déclarations, ordonnances et...

[POSTES et MESSAGERIES] - Lettres patentes, édits, déclarations, ordonnances et arrêts du conseil d'état du roi, arrêts de la cour de parlement, arrêts de la cour des aydes, sentences et ordonnances de police et divers, relatifs aux postes et messageries.
[Messageries - coches et autres voitures - inspecteurs des messageries - postes - privilèges des maîtres de postes - surintendant des postes - fixation du prix du port des lettres - chevaux de louage - carrosses et autres voitures pour le service de la cour - etc.]
Env. 210 pièces imprimées et qqs copies manuscrites, 1580-1787, tous formats [Henri III (2), Henri IV (1), Louis XIII (9), Louis XIV (64), Régence (15), Louis XV (66), Louis XVI (64)].

Edict du roy pour la creation en tiltre d'office d'un ou deux messagers ordinaires en chacun siege des bailliages, seneschaucees ou elections… du 5 aoust 1579. A Paris, par Federic Morel, 1580, 22-(1) pp., in-12 - Arrest du conseil d'estat en faveur des messagers du roy, pour la fonction de leurs charges. A Paris, par Antoine Estiene, P. Metayer & C. Prevost, 1623, 7 pp., in-12 - Déclaration du roy portant exemption en faveur des maistres des postes du royaume pour les tailles et autres subsides. A Paris, chez Jean Bessin, 1634, 10 pp., in-12 - Arrest du Grand conseil touchant les messagers, roulliers, & voicturiers… A Paris, chez Pierre Durand, 1635, 16 pp., in-12 - Déclaration du roy portant exemption de tailles aux maistres des postes. A Rouen, Laurens Maurry, 1650, 16 pp., in-8 - Edicts, lettres patentes, déclarations, ordonnances, commissions et arrests concernant les chevaux de louage. A Paris, chez Frederic Leonard, 1669, 34 pp., in-8 - Déclaration du roy sur le tarif des droits pour les ports de lettres, du 12 avril 1676. 7 pp, in-4 - Arrest du conseil d'état portant que les maîtres des postes pourront donner à boire & à manger aux couriers & postillons, sans que pour cela ils soient tenus de payer aucuns droits. 1685, 3 pp., in-4 - Edit du roy portant suppression des charges de surintendant général des postes & relais de France, & de frand maistre des couriers. A Paris, chez Estienne Michallet, 1692, 7 pp., in-4 - Déclaration du roy et tarif des droits qui doivent estre payez pour les ports de lettres. A Paris, chez la veuve François Muguet, 1703, 19 pp., in-4 - Sentence de monsieur le prevost de Paris en faveur des messagers portant qu'ils ne sont point responsables des vols qui leurs sont faits sur les grands chemins par force & violence. A Paris, chez la veuve Saugrain, 1713, 30 pp., in-4 - Poste de la ville de Paris, Avis au public. De Grangé, 1760, 16-4 pp., in-8 - Réponse des administrateurs généraux des postes au mémoire imprimé ayant pour titre : Observations pour le S. Billard, écuyer. L.F. Delatour, 1771, 64 pp., in-4 - Arrêt du conseil d'état du roi servant de règlement sur les diligences & messageries du royaume, du 23 janvier 1777. A Paris, de l'imprimerie royale, 1777, 6 pp., in-4 - L.A.S. écrite de Paris et datée du 19 juillet 1787 signée " Dartis ", 1 p., in-8, accompagnée d'un mémoire manuscrit intitulé " Mémoire contenant demandes pour les Srs Devouges de Chanteclair anciens fermiers des diligences de Lyon ", 33 pp., in-fol. - etc.

Estimation : 200 € ~ 300 €

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