Lot 23

[NOBLESSE - ORDRES MILITAIRES et HOSPITALIERS] - Lettres patentes, édits, déclarations, ordonnances, arrêts du conseil d'état du roi, arrêts de la cour des aydes, et divers, relatifs aux ordres de Malte, de Saint Louis, du Saint Esprit, de Notre-Dame de Carmel et de Saint Lazare de Jérusalem.
75 pièces imprimées, 1634-1793, tous formats.

Edict du roy portant establissement d'une communauté en ordre de chevalerie, sous le nom & tiltre de commanderie de S. Louis, pour la nourriture & entretenement de tous les soldats estropiez à la guerre pour le service de Sa Majesté. Avec Reglement tant pour la perception des deniers qui seront à cet effet levez sur toutes les abbayes & prieurez de ce royaume, que pour l'ordre & bastiment de ladite commanderie, qui sera fait au lieu & place du chasteau de Bicestre. A Paris, par Antoine Estiene & P. Mettayer, 1634, 14-1 pp., in-12 - Déclaration du roy portant établissement de cinq grands prieurez & de cent quarante commanderies de l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, 28 décembre 1680. A Paris, chez Sébastien Cramoisy, 1682, 7 pp., in-fol. -Edit du roy portant creation & institution d'un ordre militaire sous le titre de saint Louis, dont le roy se declare chef souverain Grand-Maître, avril 1693. A Paris, chez Estienne Michallet, 1693, 11 pp., in-4 - Edit du roy en faveur des Grands-Croix, commandeurs & chevaliers de l'ordre de Saint Louis, mars 1694. A Paris, chez Estienne Michallet, 1694, 4 pp., in-8 - Arrest de la cour de parlement donné sur les conclusions de Monsieur l'advocat general de Harlay, concernant les privileges des chevaliers de Malte, 6 septembre 1694. A Paris, chez François Muguet, 1695, 52 pp., in-8 - Déclaration du roy portant reglement pour l'administration & gouvernement des hôpitaux, maladeries & leproseries de l'ordre de Nostre-Dame de Montcarmel & de Saint Lazare, dans lesquels l'hospitalité a esté establie ou restablie. A Paris, chez François Muguet, 1698, 8 pp., in-8 - Arrest du conseil d'état privé du roy qui juge que l'ordre de Malte successeur à la dépouille d'un commandeur, est en droit d'évoquer au Grand conseil, sous le nom du receveur du commun trésor de l'ordre… 27 juillet 1716. Barthelemy Laisnée, 11 pp., in-4 - Arrest du conseil d'estat du roy concernant la confirmation de l'institution de l'ordre militaire de Saint Louis, la création d'officiers pour administrer les biens dudit ordre et l'augmentation de deux grands-croix, cinq commandeurs & cinquante-trois pensions, 1er juillet 1719. A Paris, de l'imprimerie royale, 31 pp., in-8 - Lettres patentes du roy qui commettent son Altesse royale, monseigneur le duc d'Orléans Régent, pour tenir chapitre, & présider pour le maintient de l'Ordre du Saint-Esprit, 11 janvier 1720. Chez Joseph Saugrain, 14 pp., in-4 - Arrest du conseil d'estat concernant l'ordre du Saint Esprit, 4 mars 1721. A Paris, de l'imprimerie royale, 1721, 24 pp., in-8 - Sauvegarde accordée par le roi à l'ordre de Malte pour l'exempter du logement des gens de guerre, 1744, 39 x 50 cm - Décisions du conseil d'état du roy rendus en faveur de l'ordre de Malte pour la manutention de ses privilèges sur le fait de l'exemption des logemens des gens de guerre & de fournir des voitures pour le transport des équipages des gens de guerre. Le Breton, 1757, 3 pp., in-fol. - Mémoire de l'ordre de Malte. Veuve d'Houry & Debure, 1789, 35 pp., in-4 - Second mémoire de l'ordre de Malte sur la propriété de ses biens. Veuve d'Houry & Debure, 1789, 24 pp., in-4 - Observation de la chambre de commerce de Guienne sur l'ordre de Malte. Veuve d'Houry & Debure, 1790, 3 pp., in-4 - Exposition des droits de l'ordre de S. Jean de Jérusalem relativement aux impositions et subsides. 48 pp., in-4 - etc.

Estimation : 100 € ~ 200 €